{"id":12123,"date":"2024-07-12T21:23:03","date_gmt":"2024-07-12T19:23:03","guid":{"rendered":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/?page_id=12123"},"modified":"2024-07-12T21:25:05","modified_gmt":"2024-07-12T19:25:05","slug":"les-forestiers-associes-mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/","title":{"rendered":"Les Forestiers Associ\u00e9s – Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales
1. Pr\u00e9sentation du site<\/p>\n

En vertu de l\u2019article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site lesforestiersassocies.fr l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :<\/p>\n

Propri\u00e9taire du site :
Nom ou Raison sociale : Les Forestiers Associ\u00e9s
Adresse : ZA de Beaumont, Croisilles 61230
T\u00e9l\u00e9phone : 02.33.35.66.65
Email : contact@lesforestiersassocies.fr<\/p>\n

Directeur de la publication :
Nom : Franck Sarrazin
Email : contact@lesforestiersassocies.fr<\/p>\n

H\u00e9bergeur :
Nom ou Raison sociale : OVH SAS
Adresse : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
T\u00e9l\u00e9phone : 1007<\/p>\n

Concepteur et d\u00e9veloppeur du site :
Nom ou Raison sociale : Made in Leo
Adresse : Grande Rue, 61230 Gac\u00e9
T\u00e9l\u00e9phone : 06.45.20.66.36
Email : contact@madeinleo.com<\/p>\n

2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s<\/p>\n

L\u2019utilisation du site lesforestiersassocies.fr implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site lesforestiersassocies.fr sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n

3. Description des services fournis<\/p>\n

Le site lesforestiersassocies.fr a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9. Les Forestiers Associ\u00e9s s\u2019efforce de fournir sur le site lesforestiersassocies.fr des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>\n

4. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/p>\n

Les Forestiers Associ\u00e9s est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : Les Forestiers Associ\u00e9s.<\/p>\n

5. Limitations de responsabilit\u00e9<\/p>\n

Les Forestiers Associ\u00e9s ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site lesforestiersassocies.fr, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.<\/p>\n

6. Gestion des donn\u00e9es personnelles<\/p>\n

En France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l\u2019article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et la Directive Europ\u00e9enne du 24 octobre 1995.<\/p>\n

\u00c0 l’occasion de l’utilisation du site lesforestiersassocies.fr, peuvent \u00eatre recueillies : l’URL des liens par l’interm\u00e9diaire desquels l’utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site lesforestiersassocies.fr, le fournisseur d’acc\u00e8s de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.<\/p>\n

En tout \u00e9tat de cause Les Forestiers Associ\u00e9s ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l’utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site lesforestiersassocies.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l’utilisateur du site lesforestiersassocies.fr l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.<\/p>\n

Conform\u00e9ment aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, tout utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et d\u2019opposition aux donn\u00e9es personnelles le concernant, en effectuant sa demande \u00e9crite et sign\u00e9e, accompagn\u00e9e d\u2019une copie du titre d\u2019identit\u00e9 avec signature du titulaire de la pi\u00e8ce, en pr\u00e9cisant l\u2019adresse \u00e0 laquelle la r\u00e9ponse doit \u00eatre envoy\u00e9e.<\/p>\n

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lesforestiersassocies.fr n’est publi\u00e9e \u00e0 l’insu de l’utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers.<\/p>\n

7. Liens hypertextes et cookies<\/p>\n

Le site lesforestiersassocies.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec leurs autorisations. Cependant, Les Forestiers Associ\u00e9s n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.<\/p>\n

La navigation sur le site lesforestiersassocies.fr est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation.<\/p>\n

Le refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la mani\u00e8re suivante, pour refuser l\u2019installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) \/ options internet. Cliquez sur Confidentialit\u00e9 et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.<\/p>\n

Sous Firefox : en haut de la fen\u00eatre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie priv\u00e9e.
Param\u00e9trez les R\u00e8gles de conservation sur : utiliser les param\u00e8tres personnalis\u00e9s pour l’historique. Enfin d\u00e9cochez-la pour d\u00e9sactiver les cookies.<\/p>\n

Sous Safari : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par un rouage). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab\u00a0Confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb, cliquez sur Param\u00e8tres de contenu. Dans la section \u00ab\u00a0Cookies\u00a0\u00bb, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n

Sous Chrome : Cliquez en haut \u00e0 droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolis\u00e9 par trois lignes horizontales). S\u00e9lectionnez Param\u00e8tres. Cliquez sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s. Dans la section \u00ab\u00a0Confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb, cliquez sur pr\u00e9f\u00e9rences. Dans l’onglet \u00ab\u00a0Confidentialit\u00e9\u00a0\u00bb, vous pouvez bloquer les cookies.<\/p>\n

8. Droit applicable et attribution de juridiction<\/p>\n

Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site lesforestiersassocies.fr est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents.<\/p>\n

9. Les principales lois concern\u00e9es<\/p>\n

Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.
Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n

10. Lexique<\/p>\n

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.
Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"100-width.php","meta":{"footnotes":""},"acf":[],"yoast_head":"\nLes Forestiers Associ\u00e9s - Mentions l\u00e9gales - Les Forestiers Associ\u00e9s<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Les Forestiers Associ\u00e9s - Mentions l\u00e9gales - Les Forestiers Associ\u00e9s\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Les Forestiers Associ\u00e9s\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2024-07-12T19:25:05+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/\",\"url\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/\",\"name\":\"Les Forestiers Associ\u00e9s - Mentions l\u00e9gales - Les Forestiers Associ\u00e9s\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2024-07-12T19:23:03+00:00\",\"dateModified\":\"2024-07-12T19:25:05+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Les Forestiers Associ\u00e9s – Mentions l\u00e9gales\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/\",\"name\":\"Les Forestiers Associ\u00e9s\",\"description\":\"Les Forestiers Associ\u00e9s\",\"publisher\":{\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#organization\"},\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Organization\",\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#organization\",\"name\":\"Les Forestiers Associ\u00e9s\",\"url\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/\",\"logo\":{\"@type\":\"ImageObject\",\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\",\"url\":\"http:\/\/lesforestiersassocies.fr\/wp-content\/uploads\/2019\/01\/LFA-Logo.jpg\",\"contentUrl\":\"http:\/\/lesforestiersassocies.fr\/wp-content\/uploads\/2019\/01\/LFA-Logo.jpg\",\"width\":905,\"height\":314,\"caption\":\"Les Forestiers Associ\u00e9s\"},\"image\":{\"@id\":\"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#\/schema\/logo\/image\/\"}}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Les Forestiers Associ\u00e9s - Mentions l\u00e9gales - Les Forestiers Associ\u00e9s","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"Les Forestiers Associ\u00e9s - Mentions l\u00e9gales - Les Forestiers Associ\u00e9s","og_url":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/","og_site_name":"Les Forestiers Associ\u00e9s","article_modified_time":"2024-07-12T19:25:05+00:00","twitter_card":"summary_large_image","schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/","url":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/","name":"Les Forestiers Associ\u00e9s - Mentions l\u00e9gales - Les Forestiers Associ\u00e9s","isPartOf":{"@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#website"},"datePublished":"2024-07-12T19:23:03+00:00","dateModified":"2024-07-12T19:25:05+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/les-forestiers-associes-mentions-legales\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Les Forestiers Associ\u00e9s – Mentions l\u00e9gales"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#website","url":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/","name":"Les Forestiers Associ\u00e9s","description":"Les Forestiers Associ\u00e9s","publisher":{"@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#organization"},"potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":"required name=search_term_string"}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Organization","@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#organization","name":"Les Forestiers Associ\u00e9s","url":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/","logo":{"@type":"ImageObject","inLanguage":"fr-FR","@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#\/schema\/logo\/image\/","url":"http:\/\/lesforestiersassocies.fr\/wp-content\/uploads\/2019\/01\/LFA-Logo.jpg","contentUrl":"http:\/\/lesforestiersassocies.fr\/wp-content\/uploads\/2019\/01\/LFA-Logo.jpg","width":905,"height":314,"caption":"Les Forestiers Associ\u00e9s"},"image":{"@id":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/#\/schema\/logo\/image\/"}}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12123"}],"collection":[{"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=12123"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12123\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":12125,"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/12123\/revisions\/12125"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lesforestiersassocies.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=12123"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}